PROJET À VALIDER AVANT COMMERCIALISATION
Conditions d’utilisation · projet
Cette page présente un projet de conditions pour ADC. Elle ne remplace pas le contrat du club. Les coordonnées de l’entité contractante, le droit applicable, les règles de responsabilité, la fiscalité et le support doivent être précisés et validés dans le contrat définitif.
Comptes et usage
La présentation et la démonstration sont accessibles sans compte. Les espaces réels des clubs et leurs données nécessitent une connexion et des droits autorisés. Chaque utilisateur conserve son propre compte. Le club doit disposer des droits nécessaires sur les fichiers importés, les logos et les données qu’il renseigne. La démonstration utilise uniquement des données fictives, séparées des clubs réels.
Données et décisions sportives
Le club garde la maîtrise de ses données. Les exports respectent les permissions du compte. Les indicateurs et synthèses servent à préparer le travail du coach ; ils ne remplacent ni son appréciation ni un avis médical. Le coach relit les rapports avant de les diffuser.
Contrat de service et factures
Le forfait ADC est de 500 CHF par club et par an, indépendamment du nombre de membres. Les factures annuelles sont établies en dehors du site par ADC. Le contrat fourni au club précise ce forfait et les conditions de l’essai. Les modalités fiscales et les mentions contractuelles encore ouvertes doivent être complétées avant un document signable.
Accès et fin de service
Les 30 jours d’essai gratuits commencent à l’activation du club par ADC, sans paiement requis pour démarrer. À la fin de l’essai, l’accès au club est bloqué si ADC n’a pas confirmé le paiement de la facture annuelle. La confirmation du paiement reste manuelle, sans encaissement sur le site. Le blocage ne supprime pas automatiquement les données. Les conditions finales préciseront la restitution, la conservation, l’effacement et les éventuelles modalités de remboursement.
Assistance
Les demandes sont enregistrées dans la rubrique Assistance. Les engagements de disponibilité et de délai de réponse nécessitent un accord explicite ; aucun SLA commercial n’est annoncé à ce stade.
Contact ADC : Niels Bisaz, contact@athletedatacenter.com.